GT 6 : on fait le point sur le suivi des licences ANSO, AMS, FISO
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GT 6 : KESAKO ?
Petit rappel pour les non-initiés du protocole, le GT 6 est celui qui s'occupe de la mise en place des licences pour la majorité des métiers TSEEAC de la DSNA qui n'en avaient pas jusqu'à ce jour. Ainsi 3 licences ont été créées : ANSO, AMS et FISO.
La réunion de cette semaine avait pour but de faire un point d'étape, principalement sur la licence ANSO, englobant des agents de l'ENAC. 3 domaines ont été créés : information aéronautique, circulation aérienne et plan de vol, eux-mêmes composés de plusieurs spécialités (métiers) régies chacune par une NIT. A noter que depuis la fin du GT 6, une NIT PCNA (Orly) et une NIT BTIV ont été créées.
Point d'étape : où en est-on ?
SDRH a désormais fini le travail de recensement des agents, et leur classement dans les différents niveaux. Le nombre (presque) définitif d'agents classés dans chacun des 3 niveaux a été révélé. Etonnamment, dans certains cas la règle des 33% max d'agents au niveau 3 n'est pas respectée, au bénéfice des agents. La CFDT et FO ont insisté sur le fait que cette règle limitante lors de la grandpérisation n'avait pas lieu d'être, et que si certains domaines à la mise en place le nécessitent (justification de l'administration, ENAC notamment), tous les domaines doivent être concernés et aucun agent ne doit se voir refuser ce niveau pour des raisons de quota à l'initialisation.
La CFDT a pu vérifier, en bilatérale avec SDRH, le classement de ses adhérents au bon niveau de licence à la mise en place.
Classements des agents concernés dans la licence ANSO (initialisation au 01/07/2025, chiffres non définitifs)
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Note : les agents non qualifiés à cette date n'apparaissent pas dans ce tableau. PFD : Conception de procédures
FPL : Plans de Vol IA : Info Aéro NIT : Note d'information technique ANSO : Air Navigation Service Officer
Pour rappel les 3 niveaux de prime sont :
La suite qui vous intéresse : la mise en paiement
La Direction du Numérique (DNUM) doit créer deux nouveaux modules dans SIRH. La livraison est prévue pour la première quinzaine de janvier. SDRH pourra ensuite tester les nouveaux modules et injecter les données nécessaires à l’initialisation début février. La mise en paie interviendrait au plus tôt en avril et, au plus tard (en cas de retard technique) en juin avec effet rétroactif au 1er juillet 2025.
Tout ne peut être résumé en un tract, alors, si vous avez des questions sur le fonctionnement (initialisation ou grandpérisation au 01/07/25, suivi et évolution des niveaux par la suite), des demandes d'accompagnement pour vérifier votre bon classement ou une réclamation pour le faire évoluer, contactez la Branche TSEEAC de la CFDT Aviation Civile.
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